InnoviSCOP

Le pôle de compétitivité PASS (pour « Parfums, Arômes, Senteurs, Saveurs ») entend être le pôle de référence pour la caractérisation, l'évaluation et la production d'extraits naturels et de plantes transformées destinés à entrer dans la composition de produits cosmétiques, de produits de toilette, de détergents, de produits agroalimentaires ou de compléments alimentaires. Le pôle, qui couvre la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Drôme provençale, englobe l'ensemble de la chaîne de valeur des extraits naturels : activités agricoles en vue de la production de plantes à parfum aromatiques et médicinales (PPAM), activités industrielles en parfumerie et cosmétique, extraction et composition d'arômes et de parfums, production de colorants et de biocides, activités relevant des industries agro-alimentaire et agro-aromatique, etc.

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Créée en 1994, avec le parrainage de Jean-Paul Guerlain, labellisée pôle de compétitivité national en 2005, la Cosmetic Valley (www.cosmetic-valley.com) est aujourd'hui le premier centre mondial de ressources en parfumerie-cosmétique et s'étend sur sept départements et trois régions : l'Eure-et-Loir, l'Indre-et-Loire, le Loiret et le Loir-et-Cher pour la région Centre, le Val d'Oise et les Yvelines pour la région Île-de-France et l'Eure pour la région Haute-Normandie.

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Atlanpole Biothérapies (www.atlanpolebiotherapies.com) est un pôle de compétitivité centré sur les villes de Nantes et d'Angers dont l'ambition est de devenir un centre de référence international dans le domaine des biothérapies. Ainsi, l'objectif premier du pôle est de renforcer et mettre en cohérence des projets de recherche et développement portant sur :

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Lyonbiopôle (www.lyonbiopole.com), pôle de compétitivité mondial implanté en Rhône-Alpes, se dédie à la santé et plus particulièrement à la lutte contre les infections et les cancers. Pour ce faire, il rassemble des compétences en biologie fonctionnelle et en production industrielle à grande échelle (autour de Lyon), ainsi qu'en biologie structurale et microtechnologies (autour de Grenoble).

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Alsace BioValley (www.alsace-biovalley.com) est un pôle de compétitivité à vocation mondiale portant sur les sciences de la vie, les biotechnologies et la pharmacie. Il est implanté en Alsace et fait partie du cluster trinational BioValley : ce dernier, créé en 1996 par les régions du Rhin Supérieur que sont l'Alsace en France, le Bade-Wurtemberg en Allemagne et les cantons de Bâle en Suisse, y fédère les entreprises, laboratoires de recherche, hôpitaux et universités de la filière 'Sciences de la vie et de la santé'.

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Le pôle Mov'eo est le pôle de compétitivité français dédié aux moyens de transport du futur (automobile et transports publics). Ses objectifs sont de favoriser l'accès aux véhicules, de prendre en compte leurs nouveaux usages, d'y intégrer des systèmes électriques ou mécatroniques de contrôle, de commande et de propulsion, de favoriser les technologies décarbonées, de réduire l'insécurité, de mieux évaluer les impacts environnementaux des véhicules et de les limiter, ou encore de développer des solutions de stockage énergétique.

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System@tic (www.systematic-paris-region.org) est un pôle de compétitivité francilien dédié à la conception, à la réalisation et à la maîtrise des systèmes complexes à logiciel prépondérant. À ce titre, System@tic traite de problématiques liées au développement logiciel, aux architectures distribuées, aux interfaces homme-machine, à l'électronique, à l'optique et aux technologies embarquées.

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Le pôle de compétitivité mondial Medicen Paris Région (www.medicen.org) entend positionner l'Île-de-France en tête des régions européennes, sur le plan industriel, dans les domaines du progrès diagnostique et thérapeutique ainsi que des technologies de santé innovantes. Autrement dit, Medicen doit constituer un biocluster de visibilité mondiale et renforcer la compétitivité internationale et l'attractivité de la filière francilienne « Santé et hautes technologies pour la santé ».

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I. - 1. Les entreprises répondant aux conditions fixées à l'article 44 sexies-0 A sont exonérées de l'imposition forfaitaire annuelle prévue à l'article 223 septies.

2. Sont également exonérées de l'imposition forfaitaire annuelle prévue à l'article 223 septies les entreprises qui participent à un projet de recherche et de développement mentionné au I de l'article 24 de la loi de finances pour 2005 (n°2004-1484 du 30 décembre 2004), et dont le siège social ainsi que l'ensemble de l'activité et des moyens d'exploitation afférents à ce projet sont implantés dans une zone de recherche et de développement telle que mentionnée au I de l'article 24 précité et qui bénéficient du régime prévu à l'article 44 undecies.

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Le pôle de compétitivité écotechnologique Alsace Énergivie (http://pole.energivie.eu) est consacré aux solutions à énergie positive pour le bâtiment. Autrement dit, Alsace Énergivie entend favoriser le développement de bâtiments consommant tellement peu d'énergie qu'en leur ajoutant une toiture photovoltaïque ou une chaudière à cogénération, ils produisent davantage d'énergie qu'ils n'en consomment (par définition, un bâtiment ou un site est à énergie positive s'il consomme peu d'énergie et si l'énergie qui y est produite grâce aux énergies renouvelables est en moyenne supérieure à celle consommée, tous usages confondus).

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TEAM² (www.team2.fr) pour « Technologies de l’Environnement Appliquées aux Matières et Matériaux » est un pôle de compétitivité basé en Nord-Pas-de-Calais et ayant pour spécialité les technologies de recyclage et de valorisation des déchets et – plus généralement – la recyclabilité des matières et matériaux. Ses quatre domaines de prédilection sont :

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Le pôle EAU (www.pole-eau.com) est un pôle de compétitivité à vocation mondiale dédié à la ressource en eau (localisation, extraction, gestion rationnelle des usages et assainissement des eaux). Il a été désigné comme chef de file de la coordination des pôles Hydreos et DREAM et son territoire regroupe les régions Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées et Provence-Alpes-Côte d’Azur.

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Avenia (www.pole-avenia.com) est un pôle de compétitivité situé en région Aquitaine, et plus précisément dans le bassin de Pau-Lacq (Pyrénées-Atlantiques), dont le but est de fédérer les acteurs de la recherche et de l'industrie des géosciences, jusqu'à constituer un centre de référence reconnu au niveau mondial sur l'ensemble des technologies liées au sous-sol. Ces technologies ont trait à l'usage du sous-sol à des fins de diversification énergétique et de responsabilité environnementale, à la connaissance et à l'exploration du sous-sol, à l'exploitation et à la production des gisements, ainsi qu'au transport des produits du sous-sol.

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Le pôle DREAM (pour « Durabilité de la Ressource en Eau Associée aux Milieux ») est un pôle de compétitivité se consacrant à l'eau et aux milieux naturels. Issu de la fusion de deux structures de la région Centre, les clusters ResoNat (réunissant les laboratoires et établissements de recherche et d'enseignement de la région Centre investis dans les domaines de l'observation, de la protection et de la remédiation des ressources naturelles) et DREAM (réunissant les entreprises présentes sur le marché de l'environnement et/ou utilisant les ressources naturelles « sols, eaux, forêts et biodiversité »), il a pour principales thématiques :

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Hydreos, le « Pôle de l'Eau Alsace-Lorraine », est un pôle de compétitivité interrégional regroupant l'Alsace et la Lorraine autour d'une démarche visant à lever les verrous scientifiques et techniques relatifs à la qualité des eaux continentales et à leur impact sur la santé des populations et des écosystèmes.

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