InnoviSCOP

Le pôle Tennerdis (pour « Technologies Énergies Nouvelles, Énergies Renouvelables, Rhône-Alpes, Drôme, Isère, Savoie et Haute-Savoie ») est un pôle de compétitivité français consacré aux nouvelles technologies de l’énergie, composante majeure du développement durable.

Ce pôle poursuit deux objectifs : développer la production d'énergies renouvelables et leur transformation en d'autres vecteurs d’énergie (tels que l'électricité, la chaleur ou l'hydrogène), ainsi qu'optimiser l’utilisation de ces énergies dans les secteurs du bâtiment et des transports.

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Le Groupement d'intérêt public Chemparc (www.chemparc.com), Arkema, la Fédération Française pour les sciences de la Chimie (www.ffc-asso.fr) et l'Union des Industries Chimiques lancent un prix intitulé ChemStart'Up. Ce prix, doté de 100 000 euros (voire de 200 000 euros), est destiné à récompenser « une jeune entreprise chimique dont l’innovation présente de réelles perspectives de développement industriel et donc de création d’emplois. »

Les entreprises éligibles à ce prix, c'est-à-dire les startups et les entreprises du secteur de la chimie ayant moins de 5 ans d'existence, sont invités à adresser leur candidature à la Fédération Française pour les sciences de la Chimie avant le 15 avril 2010.

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Une organisation peut innover grâce à ses propres services de recherche, de développement et/ou de marketing : ceux-ci imagineront de nouveaux produits, procédés et services ou de nouvelles offres, et réaliseront les actions nécessaires à leur mise en oeuvre.

Cependant, bien des acteurs peuvent contribuer à sa démarche d'innovation. En collaborant avec d'autres acteurs, une organisation multipliera les sources d'innovation auxquelles elle a accès et élargira ainsi son « champ des possibles ». Ouverture, collaborations : tels sont les principes de l'innovation ouverte ou partagée, « idée selon laquelle une entreprise peut créer de la valeur autant par le biais de collaborations, de licencing, de spin-off que par ses efforts internes » (selon la définition du blog Innovation Partagée).

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Le site DESCA (pour « DEvelopment of a Simplified Consortium Agreement for FP7 ») propose un modèle modulaire d'accord de consortium pour les projets de R&D financés par le 7^ème Programme-Cadre de Recherche et de Développement Technologique (7^ème PCRDT, en abrégé).

Ce modèle comprend quelques modules qui permettent de l'adapter à un projet de petite taille (projet STREP, par exemple), à un projet de grande taille (projet intégré ou réseau d'excellence), ou à un projet de développement logiciel. Par ailleurs, ce modèle a été simplifié (dans la mesure du possible) et chaque article fait l'objet de commentaires permettant d'en comprendre les tenants et aboutissants.

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Le Crédit d'Impôt Recherche Textile (également appelé Crédit d'Impôt Collection) est une variante - ou plutôt une sous-partie - du Crédit d'Impôt Recherche destinée aux entreprises du secteur textile-habillement-cuir qui créent à intervalles réguliers de nouvelles collections. Pour calculer ce CIR Textile (CIRT), une entreprise doit :

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Les Jeunes Entreprises Innovantes bénéficient de plusieurs avantages, notamment sur le plan financier : l'exonération complète puis partielle de l'impôt sur les sociétés (IS), une réduction des cotisations patronales, le remboursement immédiat des excédents de Crédit d'Impôt Recherche, etc. Cet article détaille ces avantages.

Sur le plan fiscal, les entreprises qualifiées de « jeune(s) entreprise(s) innovante(s) réalisant des projets de recherche et de développement » (au sens de l'article 44 sexies-0 A du Code Général des Impôts) sont totalement exonérées d'impôt sur les sociétés (ou d'impôt sur le revenu) sur leurs trois premiers exercices bénéficiaires (dans la limite de 36 mois). En outre, l'impôt sur les sociétés (ou l'impôt sur le revenu) dû par ces entreprises sur leurs deux exercices bénéficiaires suivants est diminué de moitié. Autrement dit, les JEI sont exonérées d'impôt à 100% sur trois exercices bénéficiaires, puis à 50% sur les deux exercices bénéficiaires suivants (cf. article 44 sexies A du Code Général des Impôts).

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Le second appel « Innovative Medicines Initiative » (IMI) a été lancé fin novembre 2009. Ainsi, les organisations à but non lucratif, les PME communautaires et les centres de recherche académique sont invités à déposer leur expressions d'intérêt avant le 8 février 2010.

L'initiative technologique conjointe IMI (www.imi.europa.eu) associe la Commission Européenne et l'EFPIA (« European Federation of Pharmaceutical Industries and Associations »), c'est-à-dire la Fédération européenne des industries et associations pharmaceutiques, dans le cadre d'un partenariat public-privé qui se matérialise par le financement conjoint de projets de recherche précompétitive.

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Le site EPSS (https://www.epss-fp7.org) est l'application Web servant à soumettre en ligne des propositions de projets (« Proposal ») que l'on souhaite faire financer par la Commission européenne au travers du 7^ème Programme-Cadre de Recherche et de Développement (7^ème PCRD). EPSS signifie d'ailleurs « Electronic Proposal Submission Service » (soit, en français, « Service électronique de soumission de proposition(s) »).

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À la mi-octobre 2009, lors de son discours de lancement des États Généraux de l'Industrie (www.etatsgeneraux.industrie.gouv.fr), Christian Estrosi a évoqué la création d'un Crédit d'Impôt Innovation :

« Je veux aussi que l’on réfléchisse à la mise en place d’un "crédit d’impôt innovation", qui viendrait compléter l’actuel Crédit d’impôt recherche (CIR). Ce nouveau dispositif aurait l’avantage de couvrir des dépenses que les entreprises, notamment les PME, considèrent souvent comme des dépenses de R&D, mais qui ne sont pas prises en compte par le CIR, aujourd’hui plus axé sur la recherche fondamentale. »

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Pour déterminer le montant de Crédit Impôt Recherche (CIR) dont peut bénéficier une organisation sur une année civile donnée, il convient de :

• Vérifier que cette organisation fait partie des entreprises concernées par le Crédit Impôt Recherche (toutes les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés en France le sont) ;
• Identifier les projets de R&D éligibles cette année-là, c'est-à-dire relevant du développement expérimental, de la recherche appliquée ou de la recherche fondamentale, au sens de l'article 49 septies F ;
• Lister l'ensemble des personnes impliquées dans ces activités de R&D (techniciens, chercheurs et ingénieurs, de formation ou considérés comme tels en interne, de par leur expérience et/ou leur fonction) ;

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En octobre 2009, la Commission européenne a lancé SETIS, un système d'information en ligne sur le Plan stratégique européen pour les technologies énergétiques (plan SET). De fait, « SETIS » signifie « Strategic Energy Technologies Information System ».

SETIS (http://setis.ec.europa.eu) fournit une information actualisée et différentes ressources sur les technologies énergétiques à faibles émissions de carbone. Ces dernières comprennent la fission nucléaire, la fusion nucléaire, l'énergie éolienne, l'énergie photovoltaïque, la concentration de l'énergie solaire, la bioénergie (biocarburants, biogaz, bois-énergie...), les piles à combustible, les réseaux électriques intelligents, ainsi que la capture et le stockage du carbone.

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Un incubateur d'entreprises est une structure accueillant et accompagnant des entreprises en création, jusqu'à leur création et parfois pendant leurs premiers mois d'existence.

Un incubateur peut proposer une palette de services aux créateurs d'entreprises : hébergement, conseils juridiques et financiers, analyse du business model, recherche de financements, parcours de formation à destination des créateurs, accès privilégié aux laboratoires d'un établissement de recherche et d'enseignement supérieur, accès à un réseau de contacts... Certains incubateurs offre un appui financier, par exemple en finançant les études de marchés, les études d'antériorité ou les dépôts de brevets sous la forme d'avances remboursables en cas de succès ou de prêts d'honneur.

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Finance-Helpdesk (www.finance-helpdesk.org) est un portail Internet traitant de toutes les questions financières que soulèvent les Programmes-Cadre de Recherche et de Développement Technologique de la Commission Européenne (« PCRDT » en français ou « FP » en anglais).

Finance-Helpdesk propose un ensemble très détaillé de questions-réponses (rubrique « FP7 Financial Info and FAQs »), notamment sur les différences financières entre le 6^ème et le 7^ème PCRD (modèles de coûts, responsabilité financière partagée, paiements intermédiaires...), le fonds de garantie financière, les régimes de financement et les sommes forfaitaires, les coûts de personnel, la planification financière, les bonnes pratiques de comptabilité et de gestion administrative (dont la tenue de feuilles de temps), le reporting financier auprès de la Commission Européenne, les certificats et les audits, la responsabilité du Coordinateur, etc.

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Oséo et le pôle de compétitivité Imaginove (« Contents cluster in Rhône-Alpes ») lancent un appel à propositions destiné à la filière de l’image en mouvement en Rhône-Alpes.

Cet appel s'adresse aux PME et PMI de la région menant un projet de R&D, seules ou à plusieurs (c'est-à-dire en collaboration avec d'autres PME, des laboratoires, des centres de recherche...), et ce dans les domaines du jeu vidéo, du cinéma audiovisuel, de l'animation ou du multimédia.

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Établissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) chargé de soutenir l'innovation et la croissance des PME, notamment en simplifiant l'accès au financement public et privé.

Oséo (www.oseo.fr) exerce cette mission au travers de trois filiales :

• Oséo Innovation délivre des aides à l'innovation, qui prennent la forme de subventions, de prêts ou d'avances remboursables en cas de succès. Ces aides à l'innovation financent les investissements en personnel, en matériel et en sous-traitance engagés par les PME porteuses de projets de recherche et de développement proches du marché (développement de produits, services et procédés innovants et à forte valeur ajoutée).
• Oséo Garantie est chargé de garantir les financements bancaires et les interventions en fonds propres.
• Oséo Financement propose des cofinancements, en partenariat avec des établissements bancaires. Ces prêts conjoints Oséo/banque partenaire peuvent financer des investissements matériels (achats d'équipements, investissement immobiliers…) ou immatériels (développement d'un réseau commercial, par exemple).

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