Dans le cadre du Crédit Impôt Recherche français, le prototype est « un modèle original faisant partie intégrante de travaux de R&D destinés à arrêter des choix de conception. Il a donc pour objectifs :
- De vérifier des hypothèses scientifiques ou techniques ;
- D'évaluer de nouvelles formules de produits ;
- D'évaluer de nouvelles spécifications de produits finis ;
- D'étudier un équipement et des structures spéciaux pour un nouveau procédé ».
Dans le cadre du crédit d'impôt canadien à l'investissement en RS&DE, c'est-à-dire en recherche scientifique et développement expérimental, « un prototype est un modèle original d'après lequel on structure quelque chose de nouveau et dont tous les objets du même genre sont des représentations ou des copies. Il s'agit du modèle expérimental de base qui possède les caractéristiques essentielles du produit visé. »
Sources :
- Annexe IV du Bulletin Officiel des Impôts n° 4 A-1-00 n°27 du 8 février 2000 (France) ;
- Annexe A de la circulaire d’information 86-4 du 24 mai 1994 (Canada).