Systematic (www.systematic-paris-region.org) est un pôle de compétitivité francilien dédié à la conception, à la réalisation et à la maîtrise des systèmes complexes à logiciel prépondérant. À ce titre, Systematic traite de problématiques liées au développement logiciel, aux architectures distribuées, aux interfaces homme-machine, à l'électronique, à l'optique et aux technologies embarquées.
Le pôle de compétitivité mondial Medicen Paris Région (www.medicen.org) entend positionner l'Île-de-France en tête des régions européennes, sur le plan industriel, dans les domaines du progrès diagnostique et thérapeutique ainsi que des technologies de santé innovantes. Autrement dit, Medicen doit constituer un biocluster de visibilité mondiale et renforcer la compétitivité internationale et l'attractivité de la filière francilienne « Santé et hautes technologies pour la santé ».
I. - 1. Les entreprises répondant aux conditions fixées à l'article 44 sexies-0 A sont exonérées de l'imposition forfaitaire annuelle prévue à l'article 223 septies.
2. Sont également exonérées de l'imposition forfaitaire annuelle prévue à l'article 223 septies les entreprises qui participent à un projet de recherche et de développement mentionné au I de l'article 24 de la loi de finances pour 2005 (n°2004-1484 du 30 décembre 2004), et dont le siège social ainsi que l'ensemble de l'activité et des moyens d'exploitation afférents à ce projet sont implantés dans une zone de recherche et de développement telle que mentionnée au I de l'article 24 précité et qui bénéficient du régime prévu à l'article 44 undecies.
Le pôle de compétitivité écotechnologique Alsace Énergivie (http://pole.energivie.eu) est consacré aux solutions à énergie positive pour le bâtiment. Autrement dit, Alsace Énergivie entend favoriser le développement de bâtiments consommant tellement peu d'énergie qu'en leur ajoutant une toiture photovoltaïque ou une chaudière à cogénération, ils produisent davantage d'énergie qu'ils n'en consomment (par définition, un bâtiment ou un site est à énergie positive s'il consomme peu d'énergie et si l'énergie qui y est produite grâce aux énergies renouvelables est en moyenne supérieure à celle consommée, tous usages confondus).
TEAM² (www.team2.fr) pour « Technologies de l’Environnement Appliquées aux Matières et Matériaux » est un pôle de compétitivité basé en Nord-Pas-de-Calais et ayant pour spécialité les technologies de recyclage et de valorisation des déchets et – plus généralement – la recyclabilité des matières et matériaux. Ses quatre domaines de prédilection sont :
Le pôle EAU (www.pole-eau.com) est un pôle de compétitivité à vocation mondiale dédié à la ressource en eau (localisation, extraction, gestion rationnelle des usages et assainissement des eaux). Il a été désigné comme chef de file de la coordination des pôles Hydreos et DREAM et son territoire regroupe les régions Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées et Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Avenia (www.pole-avenia.com) est un pôle de compétitivité situé en région Aquitaine, et plus précisément dans le bassin de Pau-Lacq (Pyrénées-Atlantiques), dont le but est de fédérer les acteurs de la recherche et de l'industrie des géosciences, jusqu'à constituer un centre de référence reconnu au niveau mondial sur l'ensemble des technologies liées au sous-sol. Ces technologies ont trait à l'usage du sous-sol à des fins de diversification énergétique et de responsabilité environnementale, à la connaissance et à l'exploration du sous-sol, à l'exploitation et à la production des gisements, ainsi qu'au transport des produits du sous-sol.
Le pôle DREAM (pour « Durabilité de la Ressource en Eau Associée aux Milieux ») est un pôle de compétitivité se consacrant à l'eau et aux milieux naturels, qui est issu de la fusion de deux structures de la région Centre, les clusters ResoNat (réunissant les laboratoires et établissements de recherche et d'enseignement de la région Centre investis dans les domaines de l'observation, de la protection et de la remédiation des ressources naturelles) et DREAM (réunissant les entreprises présentes sur le marché de l'environnement et/ou utilisant les ressources naturelles « sols, eaux, forêts et biodiversité »).
Hydreos, le « Pôle de l'Eau Alsace-Lorraine », est un pôle de compétitivité interrégional regroupant l'Alsace et la Lorraine autour d'une démarche visant à lever les verrous scientifiques et techniques relatifs à la qualité des eaux continentales et à leur impact sur la santé des populations et des écosystèmes.
Cette dernière étape du montage d'un projet collaboratif consiste à terminer la rédaction de l'accord de consortium : négociations des derniers points en suspens, intégration de l'annexe technique révisée en fonction des recommandations ou exigences de l'organisme financeur, prise en compte des remarques faites par les organismes financeurs sur la première version des accords... Le travail de montage du projet se clôture par la signature des accords par l'ensemble des partenaires, ce qui nécessite un travail logistique important si les partenaires sont nombreux.