Quels sont les champs d'activité de R&D ?

Dans le cadre du Crédit d'Impôt Recherche (CIR), une société souhaitant demander à l'administration fiscale son avis quant à l'éligibilité d'un projet de R&D doit préciser son champ d'activité de recherche et de développement technologique. De même, dans le formulaire fiscal associé au Crédit d'Impôt Recherche (formulaire 2069-A), il convient de préciser le champ d'activité de recherche de l'entreprise (case anciennement dénommée FZ).

Ces champs d'activité sont matérialisés par des codes :

A1 Automatique
A2 Électronique
A3 Génie électronique
A4 Télécommunications
A5 Informatique
A6 Optique
B1 Biologie
B2 Botanique
C Chimie
E Économie, Science de la gestion
G1 Génie des matériaux
G2 Génie civil
G3 Mécanique
G4 Acoustique
H1 Sciences médicales
H2 Sciences pharmacologiques
J Sciences juridiques, sciences politiques
K Sciences agronomiques et alimentaires
L Littérature, Langues, Linguistique, Sciences de l'art, Histoire, Archéologie
M Mathématiques
O Océan, Atmosphère, Terre, Environnement naturel
P Physique fondamentale
R Philosophie, Psychologie, Sciences de l'éducation, Information et Communication
S Sociologie, Démographie, Ethnologie, Anthropologie, Géographie, Aménagement de l'espace
T1 Thermique
T2 Énergétique
T3 Génie des procédés
Z Études pluridisciplinaires particulières sur un pays, un continent
Z2 Textile, Habillement, Cuir

Source : Notice N°2069-A-NOT pour les dépenses engagées au titre de 2009, 'Crédit d'Impôt en faveur de la recherche'.