Bonjour à tous,
Pôle après pôle, InnoviSCOP poursuit son tour de France des pôles de compétitivité. Ainsi, après Minalogic, UP-tex ou Tenerrdis, nous vous invitons à découvrir les pôles Arve Industries et SCS, dont les thématiques respectives sont la mécatronique et les solutions communicantes.
Autre sujet récurrent : le Crédit d'Impôt Recherche, avec un billet sur les conditions d'éligibilité d'opérations de développement de logiciels, et un second billet sur les champs d'activité de recherche et de développement technologique.
Cette lettre est également l'occasion de vous présenter les secteurs d'intervention d'InnoviSCOP : NTIC, biotechnologies, technologies de l'environnement, sécurité...
Bonne lecture ! Et bonnes vacances à tous !
Guillaume Roussel
PDG d'InnoviSCOP
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Pôle de compétitivité Arve Industries (10 juill. 2010)
Le pôle de compétitivité Arve Industries (www.arve-industries.fr), spécialisé dans l'usinage complexe et la mécanique de précision, a vocation à faire évoluer ses membres du décolletage vers le développement et la fabrication de produits mécatroniques, complexes, alliant mécanique, électronique et informatique.
Lire la suite www.innoviscop.com/poles/arve-industries
Le développement de logiciels, activité éligible au titre du CIR ? (4 juill. 2010)
Selon l'instruction fiscale du 21 janvier 2000 (parue au Bulletin Officiel des Impôts 4 A-1-00, N° 27 du 8 février 2000), « les logiciels peuvent nécessiter des opérations de recherche et de développement scientifique et technique éligibles au crédit d'impôt. La réalité de ces opérations doit être vérifiée à partir d'éléments de fait tels que l'existence d'aléas techniques (contrairement au cas des logiciels applicatifs banaux où l'aléa n'est qu'économique ou commercial, l'homme de métier pouvant concevoir ceux-ci par la simple utilisation des procédés et techniques en vigueur dans la profession), le degré de complexité des travaux scientifiques à entreprendre, et la nécessité d'avoir recours à des scientifiques ou ingénieurs de haut niveau ».
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Les secteurs d'activités d'InnoviSCOP (27 juin 2010)
InnoviSCOP a une forte expertise dans quatre secteurs d’activités : les technologies de l'information et de la communication, la sécurité des échanges et données (cartes à puces, passeports, traçabilité des données...), les biotechnologies et les technologies environnementales (traitement de l'eau potable, dépollution des sols, décontamination de l'air...).
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Pôle SCS (Solutions Communicantes Sécurisées) (25 juin 2010)
Le pôle SCS (pour « Solutions Communicantes Sécurisées ») est un pôle de compétivité français regroupant les acteurs de la microélectronique, des logiciels, des télécommunications, du multimédia et des services à composante logicielle de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Les opérations de recherche et de développement qu'il soutient visent à concevoir et développer des solutions combinant composants, logiciels, réseaux et systèmes en vue d'échanger et de traiter des informations d'une manière fiable et sécurisée.
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Quels sont les champs d'activité de recherche et de développement technologique ? (6 juin 2010)
Dans le cadre du Crédit d'Impôt Recherche, une société souhaitant demander à l'administration fiscale son avis quant à l'éligibilité d'un projet de R&D doit préciser son champ d'activité de recherche et de développement technologique. De même, dans le formulaire fiscal associé au Crédit d'Impôt Recherche (formulaire 2069-A), il convient de préciser le champ d'activité de recherche de l'entreprise (case anciennement dénommée FZ).
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