Mai 2010

Les secondes Assises de l'Innovation, l'appel Paris 2030...

Soumis par Guillaume le 26 Mai 2010 - 22:22

Bonjour à tous,

Vous le savez peut-être, les sociétés de conseil en organisation et financement de l'innovation, dont InnoviSCOP, se sont réunies au sein d'une association, l'ASCOFI. Cette dernière organise - le 16 juin 2010 - une manifestation autour de l'innovation, et notamment autour des stratégies régionales de l'innovation. Ces Deuxièmes Assises de l'Innovation sont ouvertes à tous et j'invite donc ceux d'entre vous qui le souhaitent à nous y rejoindre !

Fonds Unique Interministériel, pôles de compétitivité et Plan Comptable Général

Soumis par Guillaume le 2 Mai 2010 - 11:46

Le Fonds Unique Interministériel (FUI) est l'une des sources de financement des projets collaboratifs nationaux menés avec le soutien de pôles de compétitivité. Deux fois par an, en avril et en novembre, des projets labellisés par un ou plusieurs pôles sont soumis à des appels à projets du FUI, en vue d'être subventionnés.

Appel à projets de recherche Paris 2030

Soumis par Guillaume le 13 Mai 2010 - 21:06

Comme chaque année depuis 2004, la Ville de Paris a lancé un appel à projets de recherche visant à faire progresser la connaissance de Paris et à « esquisser la métropole du futur, le Paris de demain » : l'appel Paris 2030. Ouvert à toutes les disciplines (économie, pratiques culturelles, urbanisme, démocratie, politique territoriale...) et à toutes les équipes de recherche rattachées à un organisme public, cet appel doit contribuer à éclairer ou questionner ce qui constitue Paris : « sa diversité sociale, sa composition urbaine, sa dynamique économique, touristique, politique, culturelle, sa biodiversité, son histoire, ses héritages et ses transformations ».

Loi n°2004-1484 (article 24)

I. - 1. a) Les pôles de compétitivité sont constitués par le regroupement sur un même territoire d'entreprises, d'établissements d'enseignement supérieur et d'organismes de recherche publics ou privés qui ont vocation à travailler en synergie pour mettre en oeuvre des projets de développement économique pour l'innovation.

b) La désignation des pôles de compétitivité est effectuée par un comité interministériel, après avis d'un groupe de personnalités qualifiées, sur la base des critères suivants :

    Article 1383 F (CGI)

    I.- Les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale dotés d'une fiscalité propre peuvent, par une délibération prise dans les conditions prévues au I de l'article 1639 A bis, exonérer de taxe foncière sur les propriétés bâties pendant une durée de cinq ans les immeubles implantés au 1er janvier de l'année d'imposition dans une zone visée au I de l'article 24 de la loi de finances pour 2005 (n° 2004-1484 du 30 décembre 2004), appartenant, à la même date, à une personne qui les affecte à une activité remplissant, au cours de la période de référence mentionnée à l'article 1467 A, les conditions pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l'article 1466 E.

    Article 1466 E (CGI)

    Les communes et les établissements publics de coopération intercommunale dotés d'une fiscalité propre peuvent, par une délibération prise dans les conditions prévues au I de l'article 1639 A bis, exonérer de cotisation foncière des entreprises pendant une durée de cinq ans les activités implantées, au 1er janvier de l'année d'imposition, dans une zone de recherche et de développement telle que mentionnée au I de l'article 24 de la loi de finances pour 2005 (n°2004-1484 du 30 décembre 2004), et qui, au cours de la période de référence mentionnée à l'article 1467 A, participent à un projet de recherche et de développement validé à compter du 1er janvier 2005.

    R&D - Définition

    Au sens du Manuel de Frascati, « la recherche et le développement expérimental (R&D) englobent les travaux de création entrepris de façon systématique en vue d’accroître la somme des connaissances, y compris la connaissance de l'homme, de la culture et de la société, ainsi que l’utilisation de cette somme de connaissances pour de nouvelles applications. »

    Invitation aux secondes Assises de l'Innovation

    Soumis par Guillaume le 19 Mai 2010 - 22:48

    L'ASCOFI, Association Syndicale des Conseils en Organisation et Financement de l'Innovation, invite tous les acteurs de l'innovation (institutionnels, laboratoires, entreprises, consultants, etc.) à participer à ses Deuxièmes Assises Nationales de l'innovation. Cette manifestation, soutenue par la Direction des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE) et la Région Bourgogne, se tiendra au Palais des Congrès de Dijon, le mercredi 16 juin 2010, à partir de 9 heures.